Mentions légales

 

 

Le présent site est édité par :

Certigna

  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 276 485 euros
  • Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n° 481 463 081
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR85481463081
  • Siège social : 20 Allée de la Râperie 59650 Villeneuve d’Ascq

 (ci-après « Certigna »)

Directeur de la publication : Emmanuelle Ertel , Directrice Générale de la société Certigna

 

Hébergement du site 

Certigna

  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 276 485 euros
  • Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n° 481 463 081
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR85481463081
  • Siège social : 20 Allée de la Râperie 59650 Villeneuve d’Ascq

 

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Le présent site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse préalable de Certigna est interdite et constituerait une contrefaçon.

Les marques de Certigna et de ses filiales ou partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Certigna est interdite.

 

Liens hypertextes contenus sur le site

Certigna se réserve la possibilité de mettre en place des liens hypertextes sur le présent site donnant accès à des pages web et des sites web édités ou gérés tiers pour lesquels Certigna décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation de ces liens hypertextes.

Un support disponible pour
répondre à toutes vos questions

Consulter le support
Recevez les actualités de Certigna par email
Inscrivez-vous à la newsletter
v1.9.3-01